Déposée le 13 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PATATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA domicilié(e) 12, AVENUE PAUL RIQUET,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 865 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAFRA SARL Mr. JOÉL-SALVADOR GÉRANT domicilié(e) 12, AVENUE PAUL RIQUET,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France.
La marque PATATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPAFRA SARL - 12, AVENUE PAUL RIQUET,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France - SIREN 380865774
SOPAFRA SARL Mr. JOÉL-SALVADOR GÉRANT - 12, AVENUE PAUL RIQUET,11400 CASTELNAUDARY - 11400 - France
Inscription le 4 avril 2005 - retrait partiel n°410234 - Publication au BOPI 2005-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Meubles, glaces (miroir), cadres, produits en bois, roseau, jonc, osier à savoir : – caisses en bois, en roseau, en jonc en osier. – corbeilles en bois, en roseau, en jonc, en osier. – vannerie : mannes, paniers, porte-couverts, porte-verres corbeilles en osier, en rotin, en bambou.
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